Depuis quelques années, la taxe foncière connaît une hausse croissante, notamment dans les grandes villes. Le mercredi 30 août 2023, les propriétaires de logement ont reçu leur avis de taxe pour l’année. L’impôt a augmenté de 7,1 % sur le plan national, avec une hausse sans précédent dans certaines villes. Qu’est-ce qui explique les fluctuations du coût de la taxe foncière ?
Comment expliquer les fluctuations du coût de la taxe foncière ?
L’augmentation qu’a connue la taxe foncière en 2023 (7,1 % minimum) est une progression record. Selon l’Unpi (l’Union Nationale des Propriétaires Immobiliers), il faut remonter en 1986 pour retrouver les traces d’une telle hausse. En plus de ce taux extrême, certaines villes doivent encore augmenter leur taxe. C’est le cas par exemple de Paris dont le taux appliqué s’envole de 52 %. Nous pouvons aussi mentionner Grenoble (25 %), Metz (14,3 %) et Lyon (9 %). En général et selon ce site, cette augmentation progressive des taxes depuis quelques années est principalement due à la crise sanitaire de la Covid-19.
Depuis cette crise, tous les impôts connaissent une augmentation chaque année, notamment la taxe foncière. À cette raison s’ajoute la guerre entre la Russie et l’Ukraine. Cette guerre a eu des conséquences désastreuses sur l’économie du pays. Par conséquent, les taxes sont augmentées pour compenser un tant soit peu les vides dans les caisses. Les fluctuations de coût de la taxe foncière peuvent aussi s’expliquer par l’inflation et la suppression de la taxe d’habitation par l’État. De plus, la réévaluation régulière de la valeur locative cadastrale peut également justifier la hausse de la taxe.
Comment prévoir les augmentations de la taxe foncière dans les années à venir ?
Les tendances actuelles montrent que la hausse des coûts de la taxe foncière n’est pas en passe de baisser d’ici quelques années. Et cela semble évident, d’autant que les séquelles de la crise de la Covid-19 sont encore d’actualité. De même, les conséquences de la guerre entre la Russie et l’Ukraine restent toujours persistantes avec ses conséquences économiques. Pour cela, pour anticiper les changements potentiels dans la valeur locative de leurs biens, les propriétaires doivent garder un œil sur les réévaluations cadastrales prévues.
Ils doivent aussi se tenir informés des décisions prises par les collectivités locales concernant les taux de taxation. Les débats budgétaires au niveau local peuvent donner des indications sur les intentions des autorités fiscales. Cela leur permettra de bien se préparer pour de potentielles hausses.
Les éléments qui entrent en jeu pour le calcul de la taxe foncière
Chaque propriétaire au 1er janvier est redevable d’une taxe foncière pour toute une année, que la propriété soit bâtie ou non. Pour faire le calcul de la somme due par un propriétaire, l’administration fiscale prend en compte 3 éléments. Le premier est la valeur locative cadastrale du bien. Il s’agit d’un montant théorique qu’aurait reçu le propriétaire chaque année si le bien était loué. Ce montant est déterminé selon un forfait qui est revalorisé chaque année. Le but est de tenir compte de l’évolution des loyers.
Lors du vote de la loi sur les finances chaque année, le Gouvernement vote le coefficient de revalorisation. Ce dernier est également pris en compte pour calculer la taxe foncière. De plus, les communes votent un taux d’imposition qui entre dans les critères pour le calcul de la taxe foncière. Le montant de la taxe correspond donc au taux d’imposition × la base d’imposition.
